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La carte grise, ou certificat d'immatriculation, est un document essentiel pour tout propriétaire de véhicule. Au-delà de son rôle d'identification, elle contient des informations cruciales pour déterminer diverses taxes et contributions, notamment la Taxe sur les Véhicules de Société (TVS), le malus écologique et le malus au poids. Comprendre ces données permet aux entreprises et aux particuliers d'anticiper les coûts liés à l'utilisation de leurs véhicules.
Décryptage de la Carte Grise : Les Informations Clés
La carte grise est structurée en plusieurs champs, chacun correspondant à une information spécifique sur le véhicule. Voici les principaux champs à connaître :
A : Numéro d'Immatriculation.
B : Date première mise en circulation.
C.1 : Nom, Prénom du Titulaire.
C.4a : Mention précisant si le Titulaire est le propriétaire du véhicule.
C.4.1 : Co-Titulaire(s) dans le cas d'une Multi-Propriété du véhicule.
C.3 : Adresse de résidence du Titulaire au moment de l'Immatriculation.
Changement d'Adresse
D.1 : Marque du véhicule.
D.2 : Type du véhicule.
D.2.1 : Code d'identification du Type.
D.3 : Modèle du véhicule.
F.1 : Masse en charge maximale techniquement admissible en Kg.
F.2 : Masse en charge maximale admissible du véhicule en service en Kg.
F.3 : Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service en Kg.
G : Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage.
G.1 : Poids à vide national en Kg.
J : Catégorie du véhicule CE.
J.1 : Genre National.
J.2 : Carrosserie CE.
J.3 : Carrosserie : Désignation Nationale.
K : Numéro de réception par type.
P.1 : Cylindrée en cm3.
P.2 : Puissance nette maximale en Kw.
P.3 : Type de carburant.
P.6 : Puissance administrative nationale.
Q : Rapport puissance/masse (Motocycles)
S.1 : Nombre de places assises y compris le conducteur.
S.2 : Nombre de places debout (Le cas échéant).
U.1 : Niveau sonore à l'arrêt en dBa.
U.2 : Vitesse du moteur (en min-1).
V.7 : Émission CO2 en Gr/km.
V.9 : Classe environnementale.
X.1 : Date pour la visite du Contrôle Technique.
Y.1 : Montant de la Taxe Régionale calculée en fonction du nombre de Chevaux Fiscaux et en fonction du Prix du Cheval Fiscal dans votre Région.
Y.2 : Montant de la Taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports.
Y.3 : Montant de la Taxe CO2 ou Ecotaxe.
Y.4 : Montant de la Taxe de Gestion Administrative.
Y.5 : Montant de la redevance pour l'acheminement du Certificat d'Immatriculation.
Y.6 : Montant Total des Taxes et de la redevance (Prix de la Carte Grise).
Ici, ce sera surtout la Masse en charge maximale admissible du véhicule en service en Kg (F.2) et l'Émission CO2 en Gr/km (V.7) qui seront respectivement utilisés pour le calcul du Malus au poids et pour les autres calculs type TVS (WLTP & NEDC) et malus écologique.
Taxes Automobiles : La Taxe sur les Véhicules de Société (TVS)
La TVS est une Taxes Automobiles annuelle due par les sociétés possédant ou utilisant des véhicules de tourisme. Son calcul repose principalement sur les émissions de CO₂ du véhicule, exprimées en grammes par kilomètre (g/km).
Barème NEDC et WLTP
Deux protocoles de mesure des émissions coexistent :
NEDC (New European Driving Cycle) : Pour les véhicules immatriculés avant mars 2020.
WLTP (Worldwide Harmonized Light Vehicles Test Procedure) : Pour les véhicules immatriculés à partir de mars 2020.
Le barème applicable dépend de la date de première immatriculation du véhicule.
Calcul selon le Barème WLTP pour TVS 2025
Pour les véhicules soumis au protocole WLTP, le calcul de la TVS en 2025 se fait par tranches d'émissions de CO₂, avec un tarif marginal pour chaque tranche.
Exemple de calcul pour un véhicule émettant 95 g/km de CO₂ :
0 à 9 g/km : 0 €
10 à 50 g/km : (50 - 10 + 1) × 1 € = 41 €
51 à 58 g/km : (58 - 51 + 1) × 2 € = 16 €
59 à 90 g/km : (90 - 59 + 1) × 3 € = 96 €
91 à 95 g/km : (95 - 91 + 1) × 4 € = 20 €
Total : 41 € + 16 € + 96 € + 20 € = 173 €
Calcul selon le Barème NEDC pour TVS 2025
Pour les véhicules relevant du protocole NEDC, le calcul suit également un système de tranches.
Exemple de calcul pour un véhicule émettant 100 g/km de CO₂ :
0 à 7 g/km : 0 €
8 à 41 g/km : (41 - 8 + 1) × 1 € = 34 €
42 à 48 g/km : (48 - 42 + 1) × 2 € = 14 €
49 à 74 g/km : (74 - 49 + 1) × 3 € = 78 €
75 à 91 g/km : (91 - 75 + 1) × 4 € = 68 €
92 à 100 g/km : (100 - 92 + 1) × 10 € = 90 €
Total : 34 € + 14 € + 78 € + 68 € + 90 € = 284 €
Le Malus Écologique
Le malus écologique est une taxe visant à pénaliser les véhicules les plus polluants lors de leur première immatriculation en France. Son montant est calculé en fonction des émissions de CO₂ du véhicule.
Barème du Malus Écologique pour 2025
Il est calculé en fonction du grammage de CO2 du véhicule
Tous les véhicules thermiques sont concernés tandis que tous les véhicules électriques sont exonérés.
Il est prévu dès 194 gr un malus de 60 000 euros.
NB : La somme du malus au poids et du malus écologique ne peut pas dépasser le plafond de ce dernier, les deux écotaxes réunies sont plafonnées à 60 000 € depuis 2024.
💡 Astuce pratique : Utilisez la calculatrice de malus écologique disponible sur le site de Pilote Gestion pour simplifier ce calcul !
Le Malus Poids : Une Taxe Spécifique aux Véhicules Lourds
Le malus poids concerne les véhicules dépassant 1,6 tonne (1600 kg). Il est appliqué selon le type de véhicule et prend en compte plusieurs critères :
Véhicules concernés : Tous les véhicules thermiques et hybrides.
Véhicules exonérés : Les véhicules électriques et ceux roulant à l’hydrogène.
Abattements possibles :
200 kg pour les véhicules hybrides rechargeables avec plus de 50 km d'autonomie électrique en ville.
100 kg pour les hybrides non rechargeables ou rechargeables avec moins de 50 km d'autonomie.
Exemple de Calcul pour un Véhicule Thermique de 1 950 kg
Fraction entre 1 600 et 1 799 kg :(1 799 - 1 600 + 1) × 10 € = 2 000 €
Fraction entre 1 800 et 1 899 kg :(1 899 - 1 800 + 1) × 15 € = 1 500 €
Fraction entre 1 900 et 1 950 kg :(1 950 - 1 900 + 1) × 20 € = 1 020 €
Montant total du malus poids : 2 000 € + 1 500 € + 1 020 € = 4 520 €
Pilote 6.0 : Votre Allié pour Simplifier les Calculs
Pour les gestionnaires de flotte, Pilote 6.0 offre plusieurs fonctionnalités permettant de faciliter la gestion fiscale :
Calculatrices automatiques : TVS, malus écologique et malus poids en quelques clics.
Fonctionnalité SIV : En renseignant simplement l'immatriculation du véhicule, toutes les informations de la carte grise sont automatiquement rapatriées dans l'outil.
Suivi du taux d'électrification de la flotte : Grâce à des rapports visuels, Pilote 6.0 permet de vérifier en temps réel si votre flotte respecte les nouvelles réglementations écologiques.
Marketplace connectée à la base de données de l’Argus : Comparez les prix des véhicules, intégrez les options, et calculez automatiquement les taxes associées (TVS, malus écologique, malus poids).
Conseils Pratiques pour les Gestionnaires de Parc
Anticiper les coûts : En utilisant les outils de calcul, vous pouvez prévoir les taxes à venir lors de l'acquisition de nouveaux véhicules.
Optimiser la Car Policy : En privilégiant les véhicules légers ou à faibles émissions de CO₂, vous réduirez le coût total de possession.
Utiliser les outils numériques : Pilote 6.0 propose des fonctionnalités avancées pour vous aider à intégrer ces paramètres dans votre stratégie de flotte.
Conclusion : Maîtriser les Coûts en S'appuyant sur la Carte Grise
En maîtrisant la lecture de votre carte grise et en comprenant les mécanismes des taxes automobiles comme la TVS, le malus écologique et le malus poids, vous optimisez non seulement vos coûts de flotte mais aussi votre conformité aux réglementations en vigueur.
Grâce à Pilote 6.0, simplifiez vos démarches administratives avec des calculatrices automatiques et la fonctionnalité SIV, permettant de récupérer toutes les informations de votre carte grise en un clic. Restez compétitif en anticipant vos dépenses fiscales et faites de la gestion de flotte un atout stratégique pour votre entreprise !